Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'instant sténopé
M. Claverie Michel

Numéro de dépôt :
4202452
Date de dépôt :
07/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/08/2025
L\'instant sténopé de Claverie Michel

Présentation de la marque L'instant sténopé

Déposée le 7 août 2015 par monsieur Claverie Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'instant sténopé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur Claverie Michel domicilié(e) 11 bis Avenue Aristide Briand - 17430 - TONNAY CHARENTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claverie Michel domicilié(e) 11 bis Avenue Aristide Briand - 17430 - TONNAY CHARENTE - France.

La marque L'instant sténopé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'instant sténopé arrivera à expiration en date du 7 août 2025.


M. Claverie Michel - 11 bis Avenue Aristide Briand - 17430 - TONNAY CHARENTE - France


M. Claverie Michel - 11 bis Avenue Aristide Briand - 17430 - TONNAY CHARENTE - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; calendriers ;

Services de photographie.