Déposée le 16 octobre 1992 par CLAVERIE Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ESTA BENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est CLAVERIE Françoise, domicilié(e) Rue des Treytins, 33320 EYSINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME CLAVERIE FRANCOISE - France.
La marque ESTA BENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESTA BENE est expirée depuis le 16 octobre 2002.
CLAVERIE Françoise a également déposé les autres marques suivantes : ESTA BENE
CLAVERIE Françoise - Rue des Treytins, 33320 EYSINES - France
MADAME CLAVERIE FRANCOISE - France
Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174064 - Publication au BOPI 1994-06-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes: joaillerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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