Marque enregistrée - Marque en non vigueur

henco HOME ENGINEERING COMPANY
M. CLAVELIN JOEL

Numéro de dépôt :
4109510
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/07/2024
henco HOME ENGINEERING COMPANY de CLAVELIN JOEL

Présentation de la marque henco HOME ENGINEERING COMPANY

Déposée le 31 juillet 2014 par monsieur CLAVELIN JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « henco HOME ENGINEERING COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est monsieur CLAVELIN JOEL domicilié(e) 1820 Avenue de milly - 74500 - NEUVECELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLAVELIN JOEL domicilié(e) 1820 Avenue de milly - 74500 - NEUVECELLE - France.

La marque henco HOME ENGINEERING COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque henco HOME ENGINEERING COMPANY est expirée depuis le 31 juillet 2024.


M. CLAVELIN JOEL - 1820 Avenue de milly - 74500 - NEUVECELLE - France


M. CLAVELIN JOEL - 1820 Avenue de milly - 74500 - NEUVECELLE - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648744 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.