Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCE Clavell Commissioning Engineers
CLAVEL Pierre François

Numéro de dépôt :
98734102
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2008

Présentation de la marque CCE Clavell Commissioning Engineers

Déposée le 20 mai 1998 par CLAVEL Pierre François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CCE Clavell Commissioning Engineers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est CLAVEL Pierre François, domicilié(e) Résidence Fabary C, 4 allée des Peupliers, 13090 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAVEL Pierre - France.

La marque CCE Clavell Commissioning Engineers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCE Clavell Commissioning Engineers est expirée depuis le 20 mai 2008.


CLAVEL Pierre François - Résidence Fabary C, 4 allée des Peupliers, 13090 AIX EN PROVENCE - France


CLAVEL Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Formation notamment d'ingénieurs exploitants, d'équipements hydromécaniques et électromécaniques Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans et schémas, sans rapport avec la conduite des affaires notamment dans le domaine des équipements hydromécaniques et électromécaniques. Essais de matériaux notamment d'équipements hydro et électromécaniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.