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Marques déposées par monsieur clavel philippe
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France Jardins Verticaux Tempête.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Jardins Verticaux Tempête.
M. clavel philippe

Numéro de dépôt :
4254938
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2026
France Jardins Verticaux Tempête. de clavel philippe

Présentation de la marque France Jardins Verticaux Tempête.

Déposée le 8 mars 2016 par monsieur clavel philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France Jardins Verticaux Tempête. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur clavel philippe domicilié(e) le bourbouray, 97 IMPASSE du lavoir - 42520 - ROISEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. clavel philippe domicilié(e) le bourbouray, 97 IMPASSE du lavoir - 42520 - ROISEY - France.

La marque France Jardins Verticaux Tempête. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Jardins Verticaux Tempête. arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.


M. clavel philippe - le bourbouray, 97 IMPASSE du lavoir - 42520 - ROISEY - France


M. clavel philippe - le bourbouray, 97 IMPASSE du lavoir - 42520 - ROISEY - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.