Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GREEN DECOR
Numéro de dépôt :
1652180
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2001
Présentation de la marque GREEN DECOR
Déposée le 20 mars 1991 par monsieur CLAVEL Philippe Nationalité : FranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GREEN DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GREEN DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN DECOR est expirée depuis le 20 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35