Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTOUILLE
CLAVEL MICHEL, JEAN-PAUL

Numéro de dépôt :
3006819
Date de dépôt :
11/02/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2010
VERTOUILLE de CLAVEL MICHEL

Présentation de la marque VERTOUILLE

Déposée le 11 février 2000 par CLAVEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERTOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est CLAVEL MICHEL, JEAN-PAUL, domicilié(e) 28, AVENUE DES GORGES DU TARN, 48500 LA CANOURGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAVEL MICHEL, JEAN-PAUL - France.

La marque VERTOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006819.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTOUILLE est expirée depuis le 11 février 2010.

CLAVEL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Zéro zigzag


CLAVEL MICHEL, JEAN-PAUL - 28, AVENUE DES GORGES DU TARN, 48500 LA CANOURGUE - France


CLAVEL MICHEL, JEAN-PAUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Agence de publicité. Annonces publicitaires (diffusion d'-). Courrier publicitaire. Décoration de vitrine. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion [distribution] d'échantillons. Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Documents (reproduction de -). Echantillons (diffusion [distribution] d'-). Expositions (organisation d'-) à buts commerciaux ou de publicité. Fichier central (recueil de données dans un). Fichier central (systématisation de données dans un -). Fichiers informatiques (gestion de -). Foires (organisation de -) à buts commerciaux ou de publicité. Gestion de fichiers informatiques. Informations commerciales (agences d'). Informations d'affaires. Investigations pour affaire. Journaux (services d'abonnement à des -) [pour des tiers]. Livres (tenue de -). Location d'espaces publicitaires. Location de matériel publicitaire. Mise à jour de documentation publicitaire. Opinion (sondage d'-). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes [pour des tiers]. Publication de textes publicitaires. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Publiques (relations). Recherche de marché. Recherches pour affaires. Reproduction de documents. Statistique (information -). Académies [éducation]. Bandes vidéo (location). Bandes vidéo (montage de -). Bandes vidéo (production de films sur -). Colloques (organisation et conduite de -). Concours (organisation de -) [éducation ou divertissement]. Conférences (organisation et conduite de -). Décors de spectacles (location de -). Ecoles maternelles [éducation]. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Education. Education en matière de sécurité routière. Education (informations en matière d'-). Enregistrements sonores (location d'-). Enseignement. Enseignement en matière de sécurité routière. Enseignement en informatique. Epreuves pédagogiques. Expositions (organisation d-) à buts culturels ou éducatifs. Films (production de -). Films cinématographiques (location de -). Formation pratique [démonstration]. Informations en matière d'éducation. Informations en matière de sécurité routière. Livres (publication de -). Loisirs (services de -). Maternelles (écoles -) [éducation]. Publication de textes [autres que textes publicitaires]. Rédactions de scénarios. Agences de presse et d'informations. Services télématiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet). Logiciels (programmes enregistrés), Cédéroms. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Reproduction (appareils et instruments de -) du son ou de l'image. Supports d'enregistrement. Jeux. Jeux de sociétés. Jouets. Jouets (peluches). Vêtements, chaussures, chapellerie, cartables, sacs. Papiers, cartons et produits en ces matières. Produits de l'imprimerie. Produits de la sérigraphie. Produits adhésifs (matières collantes). Matériels d'instruction ou d'enseignement. Matières plastiques pour l'emballage. Cartes à jouer. Caractères d'imprimerie. Clichés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.