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Marques déposées par CLAVEL Joël
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LE VERGER TARDICOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERGER TARDICOTE
CLAVEL Joël

Numéro de dépôt :
94543174
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2004

Présentation de la marque LE VERGER TARDICOTE

Déposée le 28 octobre 1994 par CLAVEL Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VERGER TARDICOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est CLAVEL Joël, domicilié(e) "Barjou", 24440 STE CROIX DE BEAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joël CLAVEL - France.

La marque LE VERGER TARDICOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERGER TARDICOTE est expirée depuis le 28 octobre 2004.


CLAVEL Joël - "Barjou", 24440 STE CROIX DE BEAUMONT - France


Monsieur Joël CLAVEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

- Pruneaux mi cuits goût acidulé - confiture de pruneaux mi cuits au goût acidulé - crème de pruneaux mi-cuits au goût acidulé - confiture de prunes - compote de prunes et de pruneaux mi cuits au goût acidulé - bonbons à base de prunes ou de pruneaux - boissons de fruits et jus de fruits à base de prunes ou de pruneaux mi cuits au goût acidulé

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.