Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAVEL
Numéro de dépôt :
923602
Date de dépôt :
05/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLAVEL
Déposée le 5 mai 1975 par monsieur Clavel (Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLAVEL est expirée depuis le 5 mai 1985.
Clavel (Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460