Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUPACK
CLAVEAU Jean Michel

Numéro de dépôt :
3000392
Date de dépôt :
03/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2010
EVOLUPACK de CLAVEAU Jean Michel

Présentation de la marque EVOLUPACK

Déposée le 3 janvier 2000 par la société CLAVEAU Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOLUPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la société CLAVEAU Jean Michel domicilié(e) 4 Rue Victor Hugo, 10440 LA RIVIERE DE CORPS, Agissant au nom et pour le compte de EVOLUPACK en formation (même adresse) - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 821 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAVEAU Jean Michel - France.

La marque EVOLUPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUPACK est expirée depuis le 3 janvier 2010.


CLAVEAU Jean Michel - 4 Rue Victor Hugo, 10440 LA RIVIERE DE CORPS, Agissant au nom et pour le compte de EVOLUPACK en formation (même adresse) - France - SIREN 413821828


CLAVEAU Jean Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

- machines d'ensachage horizontale, verticale - machines de jardelage - machines de thermoformage - machines de dosage volumétrique - machine de pesage - machine de marquage et identification - machine de contrôle - machine d'encaissage - machine de palettisation - machine de conditionnement.