Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATRICK NANCAY
CLAVEAU Jacky

Numéro de dépôt :
1704674
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021
PATRICK NANCAY de CLAVEAU Jacky

Présentation de la marque PATRICK NANCAY

Déposée le 8 novembre 1991 par CLAVEAU Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRICK NANCAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLAVEAU Jacky domicilié(e) 154, rue des Goguettes - 17940 - RIVEDOUX PLAGE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PATRICK NANCAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATRICK NANCAY arrivera à expiration en date du 8 novembre 2021.


CLAVEAU Jacky - 154, rue des Goguettes - 17940 - RIVEDOUX PLAGE - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2002 n°2219782 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 10 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332523 - Publication au BOPI 2001-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 16 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°345982 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 3 juin 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°346749 - Publication au BOPI 2002-06-03

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483149 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27

Inscription le 11 janvier 2012 - Changement d'adresse n°566887 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

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