Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVAIN CLAVE
CLAVÉ Sylvain

Numéro de dépôt :
3064613
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2010
SYLVAIN CLAVE de CLAVÉ Sylvain

Présentation de la marque SYLVAIN CLAVE

Déposée le 15 novembre 2000 par CLAVÉ Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLVAIN CLAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est CLAVÉ Sylvain, domicilié(e) 43 Rue Saint Antoine, 10400 TRAÎNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain CLAVÉ - France.

La marque SYLVAIN CLAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVAIN CLAVE est expirée depuis le 15 novembre 2010.


CLAVÉ Sylvain - 43 Rue Saint Antoine, 10400 TRAÎNEL - France


Monsieur Sylvain CLAVÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Métaux précieux et leurs alliages ; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques cuir et imitation cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies parasols et cannes ; fouets et sellerie Meubles, glaces (miroirs) cadres.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.