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Marques déposées par monsieur CLAVE Jean Paul
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CHATEAU PETIT LA GAROSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETIT LA GAROSSE
Monsieur CLAVE Jean Paul

Numéro de dépôt :
1624735
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
16/10/2010

Présentation de la marque CHATEAU PETIT LA GAROSSE

Déposée le 16 octobre 1990 par monsieur CLAVE Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU PETIT LA GAROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CLAVE Jean Paul domicilié(e) 24 Le Bourg, 33620 LARUSCADE (dossier no 2183840) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CLAVE Jean Paul domicilié(e) (dossier no 2183840) - France.

La marque CHATEAU PETIT LA GAROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PETIT LA GAROSSE est expirée depuis le 16 octobre 2010.

CLAVE Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES HAUTS DE GRENETTE , CHATEAU LE BIZON


Monsieur CLAVE Jean Paul - 24 Le Bourg, 33620 LARUSCADE (dossier no 2183840) - France


Monsieur CLAVE Jean Paul - (dossier no 2183840) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2000 n°2183840 - Publication au BOPI 2000-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU PETIT LA GAROSSE"