Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CLAVE David
/
C2D CENTRE DE DECAPAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C2D CENTRE DE DECAPAGE
Mr CLAVE David
Mr BATS François

Numéro de dépôt :
3087794
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2011
C2D CENTRE DE DECAPAGE de CLAVE David

Présentation de la marque C2D CENTRE DE DECAPAGE

Déposée le 9 mars 2001 par monsieur CLAVE David et monsieur BATS François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C2D CENTRE DE DECAPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Les déposants sont monsieur CLAVE David domicilié(e) 474 av Georges SABDE, 40280 SAINT PIERRE DU MONT - France et monsieur BATS François domicilié(e) 6 allée La Lorraine, 31770 Colomiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CLAVE David - France.

La marque C2D CENTRE DE DECAPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2D CENTRE DE DECAPAGE est expirée depuis le 9 mars 2011.


Mr CLAVE David - 474 av Georges SABDE, 40280 SAINT PIERRE DU MONT - France

Mr BATS François - 6 allée La Lorraine, 31770 Colomiers - France


MR CLAVE David - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

- Découpage bois et métal - Dégraissage métal - Sablage d'objet divers - Blanchissement du bois.