Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

NATENER pompe à chaleur
CLAVAUD THIERRY DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3531154
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NATENER pompe à chaleur de CLAVAUD THIERRY DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque NATENER pompe à chaleur

Déposée le 12 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAVAUD THIERRY DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATENER pompe à chaleur »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAVAUD THIERRY DEVELOPPEMENT domicilié(e) 89 RUE DE SORNY,02880 TERNY SORNY - 02880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 264 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAVAUD THIERRY DEVELOPPEMENT domicilié(e) 89 RUE DE SORNY,02880 TERNY SORNY - 02880 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

CLAVAUD THIERRY DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MARCHAND FRANCE , SORNYS , TERNYS


CLAVAUD THIERRY DEVELOPPEMENT SARL - 89 RUE DE SORNY,02880 TERNY SORNY - 02880 - France - SIREN 388264236


CLAVAUD THIERRY DEVELOPPEMENT - 89 RUE DE SORNY,02880 TERNY SORNY - 02880 - France


Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Inscription le 1 décembre 2010 - Retrait total n°536973 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation de machines ;

Production d'énergie.