Marque expirée - Marque en non vigueur

GYROMASS
CLAVAUD ANDRE

Numéro de dépôt :
98731870
Date de dépôt :
05/05/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2018

Présentation de la marque GYROMASS

Déposée le 5 mai 1998 par CLAVAUD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GYROMASS »

Le déposant est CLAVAUD ANDRE domicilié(e) Montaigut,87140 COMPREIGNAC (dossier no 2374174) - 87140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAVAUD André domicilié(e) Montaigut,87140 COMPREIGNAC (dossier no 2374174) - 87140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GYROMASS est expirée depuis le 5 mai 2018.


CLAVAUD ANDRE - Montaigut,87140 COMPREIGNAC (dossier no 2374174) - 87140 - France


CLAVAUD André - Montaigut,87140 COMPREIGNAC (dossier no 2374174) - 87140 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2008 n°2374174 - Publication au BOPI 2008-05-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Tondeuses (machines) portées arrière. Broyeurs débroussaileurs (machines) adaptables sur tracteurs, microtracteurs et motoculteurs.