Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAS X
Numéro de dépôt :
1695175
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2001
Présentation de la marque CLAS X
Déposée le 18 septembre 1991 par CLAVAL philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAS X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAS X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAS X est expirée depuis le 18 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09