Déposée le 9 février 1994 par CLAVAL Bruno, JOUSSELIN Olivier, RIVIERE Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CHENILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Les déposants sont CLAVAL Bruno, domicilié(e) 247, bd Jean Jaurès, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France, JOUSSELIN Olivier, domicilié(e) 3, rue de la Vanne, 92120 MONTROUGE - France, RIVIERE Pascal, domicilié(e) 8, rue Fragonard, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JOUSSELIN - France.
La marque LES CHENILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHENILLES est expirée depuis le 9 février 2004.
CLAVAL Bruno - 247, bd Jean Jaurès, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France
JOUSSELIN Olivier - 3, rue de la Vanne, 92120 MONTROUGE - France
RIVIERE Pascal - 8, rue Fragonard, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France
Olivier JOUSSELIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, supports d'enregistrements magnétiques, logiciels pour ordinateurs.Jeux de société et jouets, jetons, figurines et plateaux de jeux en tous matériaux.Programmation pour ordinateurs, travaux d'ingénieurs, études de projets techniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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