Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATCHEZ
CLAUZEL Dominique
BEUCHERE André
IVORE Michel
RIDET Denis
BRIAND Patrice
CHAUMON Eric

Numéro de dépôt :
96607945
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque NATCHEZ

Déposée le 29 janvier 1996 par CLAUZEL Dominique, BEUCHERE André, IVORE Michel, RIDET Denis, BRIAND Patrice, CHAUMON Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATCHEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Les déposants sont CLAUZEL Dominique, domicilié(e) 23, rue de l'Abbaye, 94100 Saint-Maur - France, BEUCHERE André, domicilié(e) 15, square des cardeurs, 75020 Paris - France, IVORE Michel, domicilié(e) 64, avenue du Général Morand, 91600 Savigny sur Orge - France, RIDET Denis, domicilié(e) 21, rue J.J. Rousseau, 91100 Corbeil-Essonnes - France, BRIAND Patrice, domicilié(e) 16, rue de l'Eure, 75014 Paris - France, CHAUMON Eric, domicilié(e) 71, rue Brassat, 92700 Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUMON Eric - France.

La marque NATCHEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607945.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATCHEZ est expirée depuis le 29 janvier 2006.


CLAUZEL Dominique - 23, rue de l'Abbaye, 94100 Saint-Maur - France

BEUCHERE André - 15, square des cardeurs, 75020 Paris - France

IVORE Michel - 64, avenue du Général Morand, 91600 Savigny sur Orge - France

RIDET Denis - 21, rue J.J. Rousseau, 91100 Corbeil-Essonnes - France

BRIAND Patrice - 16, rue de l'Eure, 75014 Paris - France

CHAUMON Eric - 71, rue Brassat, 92700 Colombes - France


CHAUMON Eric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

- Supports d'enregistrements sonores (audio et vidéo) - Services d'artistes de spectacles - Productions de spectacles - Représentations de spectacles Papiers, cartons, affiches, photographies, adhésifs pour la papeterie, images, prospectus

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.