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Marques déposées par CLAUZADE JEAN MICHEL
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CHATEAU HAUT GELINEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT GELINEAU
CLAUZADE JEAN MICHEL

Numéro de dépôt :
92433087
Date de dépôt :
02/09/1992
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
02/09/2022

Présentation de la marque CHATEAU HAUT GELINEAU

Déposée le 2 septembre 1992 par CLAUZADE JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT GELINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est CLAUZADE JEAN MICHEL domicilié(e) 7 Gélineau - 33710 - TAURIAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE BOURG, SCV domicilié(e) 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France.

La marque CHATEAU HAUT GELINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT GELINEAU est expirée depuis le 2 septembre 2022.


CLAUZADE JEAN MICHEL - 7 Gélineau - 33710 - TAURIAC - France


ALLIANCE BOURG, SCV - 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2002 n°2227146 - Publication au BOPI 2002-08-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2012 n°2502751 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU HAUT GELINEAU"