Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Don Francès
CLAUTEAUX Rodolphe

Numéro de dépôt :
1644377
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2001

Présentation de la marque Don Francès

Déposée le 14 février 1991 par CLAUTEAUX Rodolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Don Francès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLAUTEAUX Rodolphe, domicilié(e) 31 rue St Pierre, 78100 St Germain en LAYE - France.

La marque Don Francès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Don Francès est expirée depuis le 14 février 2001.


CLAUTEAUX Rodolphe - 31 rue St Pierre, 78100 St Germain en LAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Parfumerie et cosmétiques, savons, vêtements

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.