Don Francès
Présentation de la marque Don Francès
Déposée le 14 février 1991 par CLAUTEAUX Rodolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Don Francès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque Don Francès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Don Francès est expirée depuis le 14 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29