Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINS D'IMAGES EDITIONS
CLAUSTRE Jean François

Numéro de dépôt :
3092462
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2011
GRAINS D\'IMAGES EDITIONS de CLAUSTRE Jean François

Présentation de la marque GRAINS D'IMAGES EDITIONS

Déposée le 30 mars 2001 par la société CLAUSTRE Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAINS D'IMAGES EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la société CLAUSTRE Jean François domicilié(e) 9 Rue G. DUCARRE, Domicile perso : 11 Rue CHASSAIN de la PLASSE ROANNE, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 371 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CLAUSTRE JEAN FRANÇOIS - France.

La marque GRAINS D'IMAGES EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS D'IMAGES EDITIONS est expirée depuis le 30 mars 2011.


CLAUSTRE Jean François - 9 Rue G. DUCARRE, Domicile perso : 11 Rue CHASSAIN de la PLASSE ROANNE, 42300 ROANNE - France - SIREN 407371731


Mr CLAUSTRE JEAN FRANÇOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

- Edition de livres. - Edition de Cartes postales. - Organisation d'expositions et stages à buts culturelles et éducatifs.