Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANABATIC
CLAUSS Eric

Numéro de dépôt :
3772361
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2020
ANABATIC de CLAUSS Eric

Présentation de la marque ANABATIC

Déposée le 6 octobre 2010 par CLAUSS Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANABATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est CLAUSS Eric domicilié(e) 926, Allée du 22 août 1944 - 07400 - ROCHEMAURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUSS Eric domicilié(e) 926, Allée du 22 août 1944 - 07400 - ROCHEMAURE - France.

La marque ANABATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANABATIC est expirée depuis le 6 octobre 2020.


CLAUSS Eric - 926, Allée du 22 août 1944 - 07400 - ROCHEMAURE - France


CLAUSS Eric - 926, Allée du 22 août 1944 - 07400 - ROCHEMAURE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Errata de la publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

– vehicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

– jeux, jouets ; modèles réduits, modèles réduits radiocommandés, drones.

– estimations et recherches dans domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et developpement de produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.