Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CLAUSIER Myriam Anne Catherine
/
PALOMINO RANCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALOMINO RANCH
CLAUSIER Myriam Anne Catherine

Numéro de dépôt :
95566414
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2005

Présentation de la marque PALOMINO RANCH

Déposée le 4 avril 1995 par la société CLAUSIER Myriam Anne Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALOMINO RANCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la société CLAUSIER Myriam Anne Catherine domicilié(e) 5 rue de la croix de fer, 10270 MONTIERAMEY sur BARSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 863 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUSIER MYRIAM - France.

La marque PALOMINO RANCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566414.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALOMINO RANCH est expirée depuis le 4 avril 2005.


CLAUSIER Myriam Anne Catherine - 5 rue de la croix de fer, 10270 MONTIERAMEY sur BARSE - France - SIREN 398863316


CLAUSIER MYRIAM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Service de loisirs à savoir: promenade à cheval promenade à poney location de poneys location de chevaux défilé à cheval ou poney