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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE
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VIVOLIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIVOLIERE
CLAUSE S.A.

Numéro de dépôt :
1289460
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2004

Présentation de la marque VIVOLIERE

Déposée le 13 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIVOLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE (dossier no 2040035) - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 201 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2040035) - France.

La marque VIVOLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIVOLIERE est expirée depuis le 13 novembre 2004.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : BULBELITE , SUPERSEM , NIAGARA , VILLAGE DES FLORELITES , OCTOBULB' , LE JARDIN VIVANT , SDR , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT , HYBRIDTOP


CLAUSE S.A. - 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE (dossier no 2040035) - France - SIREN 955201606


APPLIMA S.A. - (dossier no 2040035) - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1994 n°2040035 - Publication au BOPI 1994-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Inscription le 8 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180476 - Publication au BOPI 1994-11-08

Graines destinées à l'alimentation des oiseaux.