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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE
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VITAJEUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITAJEUX
CLAUSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1467675
Date de dépôt :
25/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2018

Présentation de la marque VITAJEUX

Déposée le 25 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITAJEUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE (dossier no 2360116) - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2360116) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITAJEUX est expirée depuis le 25 mai 2018.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : BULBELITE , SUPERSEM , NIAGARA , VILLAGE DES FLORELITES , OCTOBULB' , LE JARDIN VIVANT , VIVOLIERE , SDR , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT


CLAUSE Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE (dossier no 2360116) - 26800 - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2360116) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2008 n°2360116 - Publication au BOPI 2008-01-10

Renouvellement sans limitation n°2108515 - Publication au BOPI 1998-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 18 février 2008 - Changement de dénomination n°468908 - Publication au BOPI 2008-02-18

Inscription le 24 avril 2008 - Changement de dénomination n°473111 - Publication au BOPI 2008-04-24

Inscription - Concession de licence n°44340 - Publication au BOPI

Des graines de gazon.