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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE
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VITA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITA
CLAUSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3071056
Date de dépôt :
14/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2020
VITA de CLAUSE

Présentation de la marque VITA

Déposée le 14 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) rue Louis Saillant Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITA est expirée depuis le 14 décembre 2020.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : BULBELITE , SUPERSEM , NIAGARA , VILLAGE DES FLORELITES , OCTOBULB' , LE JARDIN VIVANT , VIVOLIERE , SDR , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT


CLAUSE, Société Anonyme - rue Louis Saillant Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Inscription le 12 août 2003 - Changement de dénomination n°375580 - Publication au BOPI 2003-08-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Inscription le 14 avril 2008 - Changement de dénomination n°472339 - Publication au BOPI 2008-04-14

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2010 n°2445193 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-01

Semences, bulbes potagers, bulbes à fleurs et plants.