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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE
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MINI-PANSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI-PANSY
CLAUSE S.A.

Numéro de dépôt :
92442968
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2002

Présentation de la marque MINI-PANSY

Déposée le 24 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI-PANSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 201 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MINI-PANSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI-PANSY est expirée depuis le 24 novembre 2002.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : BULBELITE , SUPERSEM , NIAGARA , VILLAGE DES FLORELITES , OCTOBULB' , LE JARDIN VIVANT , VIVOLIERE , SDR , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT


CLAUSE S.A. - 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France - SIREN 955201306


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt