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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE
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Lucien Clause
Marque expirée - Marque en non vigueur

Lucien Clause
CLAUSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3580760
Date de dépôt :
09/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/06/2018
Lucien Clause de CLAUSE

Présentation de la marque Lucien Clause

Déposée le 9 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Lucien Clause »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lucien Clause est expirée depuis le 9 juin 2018.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : BULBELITE , SUPERSEM , NIAGARA , VILLAGE DES FLORELITES , OCTOBULB' , LE JARDIN VIVANT , VIVOLIERE , SDR , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT


CLAUSE Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE - 26800 - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Inscription le 3 août 2015 - Concession de licence n°652217 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-03

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; plants ; bulbes à fleurs ; plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; animaux vivants ; aliments pour animaux, malt.