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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE
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HYBRIDTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYBRIDTOP
CLAUSE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
94535497
Date de dépôt :
09/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2004

Présentation de la marque HYBRIDTOP

Déposée le 9 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYBRIDTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 201 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque HYBRIDTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBRIDTOP est expirée depuis le 9 septembre 2004.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : BULBELITE , SUPERSEM , NIAGARA , VILLAGE DES FLORELITES , OCTOBULB' , LE JARDIN VIVANT , VIVOLIERE , SDR , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT


CLAUSE S.A., société anonyme - 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France - SIREN 955201306


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207094 - Publication au BOPI 1996-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt