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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE
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GRAND JARDIN ECONOMIQUE CLAUSE JARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND JARDIN ECONOMIQUE CLAUSE JARDIN
CLAUSE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
94528919
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2004

Présentation de la marque GRAND JARDIN ECONOMIQUE CLAUSE JARDIN

Déposée le 13 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND JARDIN ECONOMIQUE CLAUSE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 201 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque GRAND JARDIN ECONOMIQUE CLAUSE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND JARDIN ECONOMIQUE CLAUSE JARDIN est expirée depuis le 13 juillet 2004.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : BULBELITE , SUPERSEM , NIAGARA , VILLAGE DES FLORELITES , OCTOBULB' , LE JARDIN VIVANT , VIVOLIERE , SDR , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT


CLAUSE S.A., société anonyme - 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France - SIREN 955201306


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207094 - Publication au BOPI 1996-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Engrais pour les terres, nutritifs, produits pour nourrir et soigner, stimuler la croissance, la reprise, la floraison, la fructification, l'enracinement, la repousse, produits pour augmenter le taux d'humus, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, améliorants, poudre de roches volcaniques, poudre d'algues, roténone, produits de neutralisation des sols, produits de croissance, produits azotés, sang desséché, vitamines, produits à base de phosphate de potassium, de silice, bouillie bordelaise, produits à base de soufre, corne torréfiée, poudre d'os, anti dépérissant, anti-tavelure, anti-cloque, hormone de bouturage, glu, activateur de compost, mastic à cicatriser, mastics à greffer, produits de traitement contre les insectes et les maladies.Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, raticides, insecticides, fongicides, répulsifs, appâts, herbicides, débrouissaillants, anti-mousses, anti-liseron, anti-germes, anti-parasites, produits pour le traitement contre les insectes et les maladies, désherbants sélectifs et/ou totaux, produits vétérinaires.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences),animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.