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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE
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ELISEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELISEM
CLAUSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3244077
Date de dépôt :
04/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/09/2023
ELISEM de CLAUSE

Présentation de la marque ELISEM

Déposée le 4 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ELISEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ELISEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELISEM est expirée depuis le 4 septembre 2023.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : BULBELITE , SUPERSEM , NIAGARA , VILLAGE DES FLORELITES , OCTOBULB' , LE JARDIN VIVANT , VIVOLIERE , SDR , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT


CLAUSE, Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 2 août 2013 n°2536704 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-02

Inscription le 17 septembre 2013 - Changement de dénomination n°608786 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés). Graines (semences), plants. Bulbes à fleurs. Plantes et fleurs naturelles.