Déposée le 9 février 1999 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Clause »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE (dossier no 2397898) - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2397898) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAUSE Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE (dossier no 2397898) - 26800 - France - SIREN 435480546
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2397898) - 69006 - France
Inscription le 24 décembre 2008 - Changement de dénomination n°490017 - Publication au BOPI 2008-12-24
Renouvellement sans limitation le 11 février 2009 n°2397898 - Publication au BOPI 2009-02-11
Inscription le 6 juillet 1999 - Retrait partiel n°280872 - Publication au BOPI 1999-07-06
Inscription le 24 décembre 2008 - Changement de dénomination n°490016 - Publication au BOPI 2008-12-24
Inscription le 24 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°490015 - Publication au BOPI 2008-12-24
Inscription le 24 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°490014 - Publication au BOPI 2008-12-24
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Engrais artificiels et naturels, engrais pour les terres, nutritifs, produits pour nourrir et soigner, stimuler la croissance, la reprise, la floraison, la fructification, l'enracinement, la repousse, produits pour augmenter le taux d'humus, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits pour le traitement des semences ; régulateurs de croissance, produits pour protéger les cultures et les plantes contre les pathogènes des végétaux, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, produits phytosanitaires, produits d'engluement pour l'arboriculture, mastics pour remplir les cavités des arbres, améliorants, poudre de roches volcaniques, poudre d'algues, roténone, produits de neutralisation des sols, produits de croissance, produits azotés, sang desséché, vitamines, produits à base de phosphate de potassium, de silice, bouillie bordelaise, produits à base de soufre, corne torréfiée, poudre d'os, anti-dépérissant, anti-tavelure, anti-cloque, hormone de bouturage, glu, activateur de compost, mastics à cicatriser, mastics à greffer, produits de traitement contre les insectes et les maladies. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, raticides, insecticides, fongicides, nématicides, produits pour la destruction des plantes, mordants pour semences, acaricides, répulsifs, appâts, herbicides, débroussaillants, anti-mousses, anti-liseron, anti-germes, anti-parasites, produits pour le traitement contre les insectes et les maladies, désherbants sélectifs et/ou totaux, produits vétérinaires. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, arbres (végétaux), arbres de Noël, arbustes, troncs d'arbres, céréales en grains non travaillés, racines de chicorée, écorces brutes, fleurs séchées pour la décoration, plants, rosiers, foin, gazon naturel, germes (botanique), grains (céréales), herbes potagères fraîches, couronnes en fleurs naturelles, nourriture pour animaux de compagnie, aliments pour oiseaux, tourbe pour litières, herbe à chat, aliments pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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