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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE
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CLAUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAUSE
CLAUSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3155027
Date de dépôt :
21/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
21/03/2022
CLAUSE de CLAUSE

Présentation de la marque CLAUSE

Déposée le 21 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CLAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAUSE est expirée depuis le 21 mars 2022.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : BULBELITE , SUPERSEM , NIAGARA , VILLAGE DES FLORELITES , OCTOBULB' , LE JARDIN VIVANT , VIVOLIERE , SDR , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT


CLAUSE, Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Inscription le 15 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369184 - Publication au BOPI 2003-04-15

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Inscription le 10 février 2012 - Changement de dénomination n°569431 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-10

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2012 n°2488522 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-09

Inscription le 3 août 2015 - Concession de licence n°652217 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt