Marque expirée - Marque en non vigueur

BEBELLO
CLAUSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3619875
Date de dépôt :
24/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/12/2018
BEBELLO de CLAUSE

Présentation de la marque BEBELLO

Déposée le 24 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BEBELLO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBELLO est expirée depuis le 24 décembre 2018.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : BULBELITE , SUPERSEM , NIAGARA , VILLAGE DES FLORELITES , OCTOBULB' , LE JARDIN VIVANT , VIVOLIERE , SDR , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT


CLAUSE Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE - 26800 - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plants ; bulbes à fleurs ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.