Déposée le 14 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE TEZIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « POLLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE TEZIER domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque POLLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAUSE TEZIER Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE - 26800 - France - SIREN 435480546
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception du seigle, blé, maïs, fléole, betterave, fenouil, pomme de terre, poireau, pois, tomate, tagète, osteospernum, kalanchoé, vigne et du spathiphyllum) ; graines (semences) (à l'exception des semences de seigle, blé, maïs, fléole, betterave, fenouil, pomme de terre, poireau, pois, tomate, tagète, osteospernum, kalanchoé, vigne et de spathiphyllum) ; fruits et légumes frais (à l'exception du maïs, betterave, fenouil, pomme de terre, poireau, pois, tomate et du raisin) ; semences, bulbes et plants (à l'exception des semences, bulbes et plants de seigle, blé, maïs, fléole, betterave, fenouil, pomme de terre, poireau, pois, tomate, tagète, osteospernum, kalanchoé, vigne et de spathiphyllum) ; plantes et fleurs naturelles (à l'exception du seigle, blé, maïs, fléole, betterave, fenouil, pomme de terre, poireau, pois, tomate, tagète, osteospernum, kalanchoé, vigne et du spathiphyllum) ; produits forestiers (ni préparés, ni transformés).
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