Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLLUX
CLAUSE TEZIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3329553
Date de dépôt :
14/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/12/2014
POLLUX de CLAUSE TEZIER

Présentation de la marque POLLUX

Déposée le 14 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE TEZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « POLLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE TEZIER domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque POLLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLLUX est expirée depuis le 14 décembre 2014.

CLAUSE TEZIER a également déposé les autres marques suivantes : PRECI TOP , TEZIERPILL , TEZIERPILL , VITI FLEURS , PICOR


CLAUSE TEZIER Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE - 26800 - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception du seigle, blé, maïs, fléole, betterave, fenouil, pomme de terre, poireau, pois, tomate, tagète, osteospernum, kalanchoé, vigne et du spathiphyllum) ; graines (semences) (à l'exception des semences de seigle, blé, maïs, fléole, betterave, fenouil, pomme de terre, poireau, pois, tomate, tagète, osteospernum, kalanchoé, vigne et de spathiphyllum) ; fruits et légumes frais (à l'exception du maïs, betterave, fenouil, pomme de terre, poireau, pois, tomate et du raisin) ; semences, bulbes et plants (à l'exception des semences, bulbes et plants de seigle, blé, maïs, fléole, betterave, fenouil, pomme de terre, poireau, pois, tomate, tagète, osteospernum, kalanchoé, vigne et de spathiphyllum) ; plantes et fleurs naturelles (à l'exception du seigle, blé, maïs, fléole, betterave, fenouil, pomme de terre, poireau, pois, tomate, tagète, osteospernum, kalanchoé, vigne et du spathiphyllum) ; produits forestiers (ni préparés, ni transformés).