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Marques déposées par la société CLAUSE SEMENCES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CLAUSE SEMENCES

Numéro de dépôt :
1383954
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006
Marque figurative de CLAUSE SEMENCES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 décembre 1986 par la société CLAUSE SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CLAUSE SEMENCES domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE (dossier no 2078297) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 116 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2078297) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383954.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 décembre 2006.

CLAUSE SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRESTO , BRASERADE , Graines d'Elite CLAUSE , (Marque figurative) , CLAUSE SEMENCES PROFESSIONNELLES , CLAUSE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEZANNE


CLAUSE SEMENCES - 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE (dossier no 2078297) - France - SIREN 350116943


APPLIMA S.A. - (dossier no 2078297) - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1996 n°2078297 - Publication au BOPI 1996-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207094 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 7 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207093 - Publication au BOPI 1996-10-07

Produits chimiques pour l'agriculture et l'horticulture, engrais artificiels et naturels. Graines, semences et plants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.