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Marques déposées par la société CLAUSE SEMENCES
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Graines d'Elite CLAUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Graines d'Elite CLAUSE
CLAUSE SEMENCES

Numéro de dépôt :
1384595
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque Graines d'Elite CLAUSE

Déposée le 16 décembre 1986 par la société CLAUSE SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Graines d'Elite CLAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CLAUSE SEMENCES domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE (dossier no 2078300) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 116 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2078300) - France.

La marque Graines d'Elite CLAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 08 21 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Graines d'Elite CLAUSE est expirée depuis le 16 décembre 2006.

CLAUSE SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRESTO , BRASERADE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAUSE SEMENCES PROFESSIONNELLES , CLAUSE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEZANNE


CLAUSE SEMENCES - 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE (dossier no 2078300) - France - SIREN 350116943


APPLIMA S.A. - (dossier no 2078300) - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-21

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1996 n°2078300 - Publication au BOPI 1996-11-08

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 7 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207093 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207094 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription - Concession de licence n°25549 - Publication au BOPI

Produits chimiques pour l'agriculture, engrais.Outils et ustensiles de jardinage, y compris les tondeuses à gazon. Produits agricoles, horticoles, forestiers, semences, plants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.