Présentation de la marque CLAUSE SEMENCES PROFESSIONNELLES
Déposée le 20 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE SEMENCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLAUSE SEMENCES PROFESSIONNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE SEMENCES domicilié(e) 1 avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY SUR ORGE (dossier no 2129693) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 116 943 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2129693) - France.
La marque CLAUSE SEMENCES PROFESSIONNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAUSE SEMENCES, société anonyme - 1 avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY SUR ORGE (dossier no 2129693) - France - SIREN 350116943
APPLIMA S.A. - (dossier no 2129693) - France
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1998 n°2129693 - Publication au BOPI 1998-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42
Inscription - Transmission de propriété n°46135 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°46136 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;compost, paillis (engrais).Désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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