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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE SEMENCES
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CLAUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAUSE
CLAUSE SEMENCES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1481088
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2008
CLAUSE de CLAUSE SEMENCES

Présentation de la marque CLAUSE

Déposée le 2 août 1988 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE SEMENCES domicilié(e) 1 avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY SUR ORGE (dossier no 2120805) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 116 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2120805) - France.

La marque CLAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAUSE est expirée depuis le 2 août 2008.

CLAUSE SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRESTO , BRASERADE , Graines d'Elite CLAUSE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAUSE SEMENCES PROFESSIONNELLES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEZANNE


CLAUSE SEMENCES, société anonyme - 1 avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY SUR ORGE (dossier no 2120805) - France - SIREN 350116943


APPLIMA S.A. - (dossier no 2120805) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1998 n°2120805 - Publication au BOPI 1998-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207094 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 7 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207093 - Publication au BOPI 1996-10-07

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.