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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE SEMENCES PROFESSIONNELLES en abrégé C.S.P
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CYCLAMEN HUIT DE COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLAMEN HUIT DE COEUR
CLAUSE SEMENCES PROFESSIONNELLES en abrégé C.S.P., société anonyme

Numéro de dépôt :
1565720
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1999

Présentation de la marque CYCLAMEN HUIT DE COEUR

Déposée le 3 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE SEMENCES PROFESSIONNELLES en abrégé C.S.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYCLAMEN HUIT DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE SEMENCES PROFESSIONNELLES en abrégé C.S.P domicilié(e) 24, boulevard Pierre Brossolette, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CYCLAMEN HUIT DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLAMEN HUIT DE COEUR est expirée depuis le 3 octobre 1999.


CLAUSE SEMENCES PROFESSIONNELLES en abrégé C.S.P., société anonyme - 24, boulevard Pierre Brossolette, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Semences, plantes, fleurs naturelles