Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUS
Claus Paris, SARL

Numéro de dépôt :
3742914
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2020
CLAUS de Claus Paris

Présentation de la marque CLAUS

Déposée le 2 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Claus Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Claus Paris domicilié(e) 142 rue du faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 731 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claus Paris domicilié(e) 142 rue du faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France.

La marque CLAUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUS est expirée depuis le 2 juin 2020.


Claus Paris, SARL - 142 rue du faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France - SIREN 520731969


Claus Paris - 142 rue du faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ;

Transport ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.