Déposée le 2 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Claus Paris
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLAUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Claus Paris domicilié(e) 142 rue du faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 731 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claus Paris domicilié(e) 142 rue du faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France.
La marque CLAUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :