Déposée le 8 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAUGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AIREC'ODOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-29 du 21 juillet 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAUGER domicilié(e) 7 Rue de l'Industrie, Parc d'Activité Les Vallières - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 506 191 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - Dardilly Cedex - France.
La marque AIREC'ODOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAUGER, Société par actions simplifiée - 7 Rue de l'Industrie, Parc d'Activité Les Vallières - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 971506191
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - Dardilly Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46
Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421371 - Publication au BOPI 2005-11-02
Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2010 n°2439907 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-07
Inscription le 24 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670517 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2020 n°2745304 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-10
Appareils ayant pour fonctions : le traitement des odeurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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