Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"BELLES DES VIGNES"
Numéro de dépôt :
1659087
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2001
Présentation de la marque "BELLES DES VIGNES"
Déposée le 24 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CLAUDIUS ROCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "BELLES DES VIGNES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "BELLES DES VIGNES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "BELLES DES VIGNES" est expirée depuis le 24 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40