Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVAGE DE MONTERNOT
Numéro de dépôt :
1626199
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2000
Présentation de la marque CUVAGE DE MONTERNOT
Déposée le 13 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) CLAUDIUS ROCHER "CUVAGE DE MONTERNOT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVAGE DE MONTERNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVAGE DE MONTERNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626199.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVAGE DE MONTERNOT est expirée depuis le 13 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16