DOMAINE DE CHAVANNES
Présentation de la marque DOMAINE DE CHAVANNES
Déposée le 24 septembre 1990 par monsieur Claudius GEOFFRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE CHAVANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE CHAVANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CHAVANNES est expirée depuis le 24 septembre 2010.
Claudius GEOFFRAY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2000 n°2182026 - Publication au BOPI 2000-09-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09