Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHAVANNES
Monsieur Claudius GEOFFRAY, "Chavannes", 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS.

Numéro de dépôt :
1155590
Date de dépôt :
21/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAVANNES

Déposée le 21 novembre 1980 par monsieur Claudius GEOFFRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE CHAVANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claudius GEOFFRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque DOMAINE DE CHAVANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE CHAVANNES est expirée depuis le 21 novembre 1990.

Claudius GEOFFRAY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CHAVANNES


Monsieur Claudius GEOFFRAY, "Chavannes", 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS. - France


RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Vins d'appellation contrôlée.