DOMAINE DE CHAVANNES
Présentation de la marque DOMAINE DE CHAVANNES
Déposée le 21 novembre 1980 par monsieur Claudius GEOFFRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE CHAVANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE CHAVANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE CHAVANNES est expirée depuis le 21 novembre 1990.
Claudius GEOFFRAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17