Déposée le 1 octobre 1993 par monsieur Claudio PUGLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA ROMANTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est monsieur Claudio PUGLIA domicilié(e) 24 Villa Rarchaert, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe HAINAULT Avocat au Barreau des Hauts de Seine Ancien Conseil Juridique et Fiscal Droit des Sociétés - Fiscalité NAN 273 - France.
La marque LA ROMANTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROMANTICA est expirée depuis le 1 octobre 2003.
Monsieur Claudio PUGLIA - 24 Villa Rarchaert, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France
Philippe HAINAULT Avocat au Barreau des Hauts de Seine Ancien Conseil Juridique et Fiscal Droit des Sociétés - Fiscalité NAN 273 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Inscription le 28 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340171 - Publication au BOPI 2002-01-28
Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309619 - Publication au BOPI 2000-10-17
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
- alimentation pour les restaurants - bières - vins et spiritueux - pâtes alimentaires - pâtisseries, confiseries - service de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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