Marque enregistrée - Marque en non vigueur

modèle de la marque mes toiles signature sur les produits
Claudine VERDOT

Numéro de dépôt :
3281813
Date de dépôt :
24/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
24/03/2014
modèle de la marque mes toiles signature sur les produits de Claudine VERDOT

Présentation de la marque modèle de la marque mes toiles signature sur les produits

Déposée le 24 mars 2004 par Claudine VERDOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « modèle de la marque mes toiles signature sur les produits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est Claudine VERDOT domicilié(e) 15 rue Strauss Durkheim,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claudine Verdot domicilié(e) 15 rue Strauss Durkheim,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque modèle de la marque mes toiles signature sur les produits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque modèle de la marque mes toiles signature sur les produits est expirée depuis le 24 mars 2014.


Claudine VERDOT - 15 rue Strauss Durkheim,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Madame Claudine Verdot - 15 rue Strauss Durkheim,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Textiles de décoration, produits (confectionnés en tissus) pour l'équipement de la maison : linge de maison, linge de table, linge de lit, plaids, rideaux, tentures. Objets d'art en bois ou matière plastique ou plâtre, coussins, poufs, sièges, literie, meubles, cadres, boîtes en bois ou matière plastique. Luminaires, lampes, appareils d'éclairage. Ustensiles et récipients non électriques pour la maison (ni en métaux précieux, ni en plaqué), objet d'art en porcelaine ou terre cuite ou en verre. Produit de l'imprimerie, article de papeterie, papier, carton, linge de table en papier, boîtes en carton ou en papier, affiches, cartes, livres, photographies, tableaux, dessins. Recherche et développement de nouveaux produits pour l'équipement de la maison. Décoration intérieure, dessin textile, stylisme.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.