Marque expirée - Marque en non vigueur

Val'herbes
CLAUDINE VALLEE, EURL

Numéro de dépôt :
99791709
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2019

Présentation de la marque Val'herbes

Déposée le 7 mai 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLAUDINE VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val'herbes »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLAUDINE VALLEE domicilié(e) ZA DU BON RENE - 49750 - CHANZEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 636 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDINE VALLEE domicilié(e) ZA DU BON RENE - 49750 - CHANZEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Val'herbes est expirée depuis le 7 mai 2019.

CLAUDINE VALLEE a également déposé les autres marques suivantes : Val'arômes , Val'épices


CLAUDINE VALLEE, EURL - ZA DU BON RENE - 49750 - CHANZEAUX - France - SIREN 393636048


CLAUDINE VALLEE - ZA DU BON RENE - 49750 - CHANZEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404539 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-14

Tisanes et infusions Compléments alimentaires à base de plantes, vitamines.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.